RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ecole maternelle Roupnel – Gevrey-Chambertin

Vu le règlement départemental approuvé par le conseil départemental de l’Education nationale de la Côte d’Or du 25 janvier 2015, le conseil d’école réuni le 12 février 2016, adopte le texte suivant :

1. Admission et inscription

La mairie de Gevrey procède à l’inscription des nouveaux élèves. Les admissions doivent ensuite se faire auprès du directeur de l’école par la famille. Cette étape est obligatoire pour valider l’inscription de l’enfant.

L’inscription est reportée dans l’application informatique nationale Base Elèves (BE1D).

En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.

Pour les parents ne résidant pas à Gevrey, une demande de dérogation devra être faite auprès de la Communauté de communes de Gevrey.

2. Horaires, fréquentation et assiduité

2.1. La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école est de 24 heures réparties sur cinq jours : lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi.

Horaires de l’école : 9h00-12h00 le matin et 14h00-16h15 l’après-midi.

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant le début de la classe (8h50 et 13h50).

Activités pédagogiques complémentaires (36 heures annuelles) : elles sont proposées à des groupes restreints d’élèves (minimum 2) les mardis et jeudis pendant 45 minutes après la classe et soumises à l’autorisation des parents.

2.2. Les obligations des élèves définies par l’article L511-1 incluent l’assiduité. Les parents sont formellement impliqués dans cette obligation.

En application de l’article R131-8, lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les parents doivent sans délai, faire connaître à l’école les motifs de cette absence. Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, réunion solennelle de famille, absence temporaire des personnes responsables…

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant en le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. L’enfant est donc tenu d’être présent qu’il relève ou non de l’obligation scolaire.

3. Vie scolaire – Droits et devoirs de chacun

3.1. L’accueil des enfants se fait dans les classes. Il est obligatoire d’accompagner les enfants dans leur classe.

3.2. Les parents (ou la personne désignée) sont tenus de veiller au respect des heures de sortie des classes et de venir chercher leur enfant dans la classe. Les enseignants ne peuvent en aucun cas laisser partir un enfant seul.

3.3. Les parents sont tenus régulièrement informés des travaux et résultats de leurs enfants par les moyens appropriés.

3.4. Toutes les règles de la laïcité doivent être respectées. Aucun document ne peut être distribué aux élèves dans l’enceinte de

l’école sans l’autorisation du directeur. (Charte de la laïcité en annexe).

3.5. En cas de grève des personnels enseignants, la communauté de communes peut mettre en place un service minimum d’accueil dans les locaux de l’école.

4. Vie pratique, hygiène et sécurité

4.1. Pour assurer la sécurité des enfants, ceux-ci ne doivent pas apporter à l’école : bonbons, chewing-gum, sucettes, médicaments, objets de valeur, objets tranchants, bijoux qui se perdent ou peuvent présenter des dangers, et pour éviter les conflits : les jouets, les cartes, les billes, les chaussures lumineuses...

4.2. Les vêtements des enfants doivent être marqués au nom de l’enfant surtout les bonnets, gilets, gants et « doudous ». Les écharpes et foulards très longs sont source d'accident. C'est pourquoi ils sont vivement déconseillés à l'école : il faut privilégier les cols tubes à leur place.

4.3. Pour des raisons de sécurité, les poussettes doivent rester à l'extérieur de l'école. Les chiens (ou tout autre animal) sont interdits dans les locaux même en laisse : ils doivent rester hors de l'école et hors de portée des enfants.

Il est interdit de fumer dans les locaux et dans la cour de l’école.

Les parapluies se rangent dans le porte-parapluies situé dans le hall d'entrée.

4.4. Les médicaments sont interdits sauf dans le cadre d'un P.A.I. Si vous devez laisser un sac avec des médicaments (pour la nourrice ou les grands-parents), merci de ne pas les laisser dans le sac aux porte-manteaux et de les confier aux enseignants.

4.5. Un enfant fiévreux (ou contagieux) n’est pas apte à fréquenter l’école. Il ne pourra regagner sa classe que complétement guéri.

4.6. Les tétines sont interdites à l'école. Les goûters individuels ne doivent pas être pris à l'école.

4.7. Il est recommandé aux familles d'être vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux, d'agir efficacement dès le début et d'en informer le maître ou la maîtresse.

4.8. Pour des raisons de sécurité, il convient de respecter les consignes de stationnement et de circulation arrêtées par chaque commune.

4.9. Des exercices d’évacuation se font dans le calme plusieurs fois dans l’année.

5. Assurance

Bien que n'étant pas obligatoire sur le temps scolaire, l'assurance scolaire est vivement conseillée pour garantir l'enfant sur le trajet et dans la vie scolaire. Toutefois l'assurance "Individuelle Accidents corporels" est exigée pour les enfants participant à des sorties se déroulant en dehors des horaires scolaires.

L'équipe pédagogique vous remercie de votre aide et de votre compréhension. Les enseignants restent à votre disposition.

Règlement intérieur adopté par le Conseil d’école en date du 12 février 2016